Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Informations générales

Vous êtes actuellement connecté au site internet de Morel Décolletage
L'utilIisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Le site est hébergé par Morel Décolletage sur un serveur dédié.
Ce site a été développé en PHP avec une base de données MySQL.

Informations éditeur

  • Directeur de la publication : Morel Décolletage
  • Webmestre éditorial : Morel Décolletage
  • Conception graphique : Julia Barsot
  • Gestion de projet : Loïc FAVORY
  • Développement : Bastien BAUDRY
  • Réalisation : EFFET B - www.effetb.com

Informatique et libertés

Soucieux de participer à une société de l'information respectueuse des droits des personnes, le site internet de Morel Décolletage respecte les recommandations concernant les informations nominatives.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à

- par courrier :

Morel Décolletage

- par mail :

contact@ardec-metal.fr

Pour plus d'information sur la loi "Informatique et libertés", vous pouvez consulter le site internet de la CNIL(*).

Droits d'auteur/Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.
  • ne pas modifier de telles informations.

Toute autre utilisation, non expressément autorisée, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Morel Décolletage. En revanche, les pages de www.ardec-metal.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
Morel Décolletage ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Morel Décolletage n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
Morel Décolletage se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.
Morel Décolletage ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer, via ce site, des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs à Morel Décolletage ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Morel Décolletage qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie

Pour toute suggestion, remarque, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmaster.

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau ; jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

(*) CNIL Commission nationale de l'informatique et des libertés